Mentions Légales & Crédits

Présentation Générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.atelier-pellegrino.fr
Dénomination sociale : ATELIER PELLEGRINO
Adresse : 44 rue Fouré - 44000 Nantes
Adresse email : contact@atelier-pellegrino.fr
Tél : 02 40 48 41 42

N° SIRET : 501652507 00010
N° SIREN : 501652507
Code NAF : 71112

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Droits de propriété intellectuelles

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos,...) qu'en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l'ATELIER PELLEGRINO.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les marques présentent sur http://www.atelier-pellegrino.fr, ainsi que le logo figurant sur le site est une marque déposée en France et/ou à l'International sous différentes déclinaisons.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de l'ATELIER PELLEGRINO, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.

Loi applicable

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Paris français pour tout ce qui concerne le contenu et l'utilisation du site ou les recours en découlant.